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Maître Alexis FOURNOL
Avocat au barreau de Paris
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Photo Alexis FOURNOL
Compétences : Droit de la propriété intellectuelle, Procédure civile, Droit pénal
Barreau : Paris
Adresse : 14 B RUE DE MILAN 75009 PARIS

Présentation de Me Alexis FOURNOL

Avocat au Barreau de Paris depuis 2013, Alexis Fournol est associé fondateur de Fournol & Associés. Doté d’une double formation en droit et en histoire de l’art, il consacre principalement sa pratique au droit du marché de l’art, au patrimoine culturel, à la conformité LCB-FT, au droit de la création et à la filière équine.

Il conseille et représente une clientèle française et internationale composée notamment de maisons de ventes aux enchères, galeries, marchands et antiquaires, experts, art advisors, artistes et successions d’artistes, collectionneurs, institutions culturelles, auteurs et éditeurs.

Dans le domaine du marché de l’art, son activité couvre notamment les ventes aux enchères publiques, les contrats et opérations de vente, l’authenticité et l’attribution des œuvres, la responsabilité des professionnels, les litiges de propriété, la provenance et la restitution des biens culturels, ainsi que les questions d’importation, d’exportation, de douane et de droit pénal.

Alexis Fournol a également développé une expertise particulière en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). Fournol & Associés accompagne les professionnels assujettis dans la mise en conformité de leur activité, la formation de leurs équipes, la préparation et le suivi des contrôles conduits notamment par la Douane et la DGCCRF, ainsi que dans les procédures devant la Commission nationale des sanctions.

Sa pratique s’étend au droit d’auteur et au droit de l’édition ainsi qu’au droit équin, notamment pour les ventes et ventes aux enchères de chevaux, les contrats équins, les expertises et les contentieux de la filière.

Depuis 2018, Alexis Fournol signe une chronique juridique mensuelle consacrée au marché de l’art dans The Art Newspaper France, après plusieurs années de collaboration avec Le Journal des Arts. Il intervient régulièrement dans l’enseignement universitaire, auprès des écoles d’art et dans le cadre de formations professionnelles, notamment à destination des acteurs du marché de l’art.

Son expertise est reconnue par The Legal 500 et Décideurs Magazine. Il est membre de The Art Lawyers Association et de l’Institut du droit équin.

Domaines de compétence

Maître Fournol, avocat au barreau de Paris, intervient dans les domaines suivants dans le cadre de mandats de conseil et de représentation devant les tribunaux :

Droit pénal

- Conseil et défense en Droit pénal général pour les auteurs et victimes
- Assistance pour des délits (vols, usage de stupéfiants, abus de faiblesse, faux…) et crimes
- Assistance lors d’une garde à vue et devant le juge
- Défense devant les tribunaux (police, correctionnel, assises, juridictions spécialisées…)
- Contraventions : infractions au code de la route, menaces, violences légères…
- Assistance en Droit pénal des affaires (abus de bien social, abus de confiance…)
- Droit de la presse et contentieux de la diffamation et de la vie privée

Procédure civile

- Conseil et assistance devant les juridictions civiles (TGI, TI ….)
- Assignations en justice
- Exécution des jugements
- Requêtes et injonctions
- Référés et procédures d'urgence
- Voies de recours et appel

Droit de la propriété intellectuelle

Droit du marché de l'art, Droit de l'art, Droit d'auteur
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