En 2017, Jean-Charles de Castelbajac (JCDC) a découvert que la société X était sur le point de commercialiser des tablettes de chocolat dont l’emballage reproduisait certains de ses dessins, dont la fresque monumentale qu’il avait réalisée pour l'aéroport Orly Sud.

JCDC a alors poursuivi cette société pour contrefaçon.

L’essentiel des débats a porté sur l’originalité des œuvres créées par JCDC.

JCDC, évidemment, a cherché à démontrer que chacun de ses dessins plagiés était original et se rattachait à son univers artistique propre et singulier.

La société X estimait au contraire que les éléments de ces dessins (coeur rouge, bouche, étoile, yeux) étant reproduits dans leur forme élémentaire, ils étaient dépourvus d'originalité.

Elle indiquait également que plusieurs artistes avant JCDC (Picasso, Léger, Cocteau) avaient réalisé des dessins de visage dans des lignes simples et épurées.

Le 7 septembre 2021, la CA Paris a reconnu l’originalité des dessins de JCDC, et condamné la société X pour contrefaçon.

Selon la formule consacrée, la Cour a estimé que les œuvres reflétaient l’empreinte de la personnalité de leur auteur et présentaient une physionomie propre traduisant un parti esthétique très marqué.

A titre d’exemple, s’agissant de l’originalité de la fresque de l’aéroport d’Orly, la Cour a relevé :

  • les formes simples
  • le trait au feutre noir épuré utilisé pour dessiner la partie supérieure d'un corps d'homme
  • les sourcils et le nez tracés d'un même trait
  • les grands yeux ouverts
  • les petites narines
  • le visage coiffé d'un béret
  • la tour Eiffel posée sur l'épaule, les constructions sur les épaules étant une caractéristique du travail artistique de JCDC

Et si vous doutiez encore de la qualité artistique du travail de Jean-Charles de Castelbajac, aller faire un tour au Centre Pompidou pour découvrir son exposition-atelier « Le peuple de demain » qui a ouvert ce weekend !