X et Y, 2 société concurrentes, commercialisent des objets pieux à Lourdes.

X a déposé 2 modèles :

  • le 1er est exploité par la commercialisation d’une statuette Dame de Lourdes
  • le 2nd est exploité par la commercialisation d’une statuette Apparition

X soupçonnait Y de diffuser des statuettes contrefaisant ses modèles et ses œuvres.

Y s’est défendue en invoquant la nullité des modèles pour défaut de nouveauté et l’absence d’originalité des statuettes.

Le 10 novembre 2021, la CA Bordeaux a retenu la contrefaçon du 1er modèle et de la statuette Dame de Lourdes, mais pas du 2nd modèle ni de la statuette Apparition.

Pourquoi cette différence d’appréciation ?

1er modèle et statuette Dame de Lourdes

Certes, le modèle déposé par X s’inspire d’un fond culturel commun : Vierge vêtue d’un voile blanc, cintrée d'un ruban bleu, portant un chapelet aux poignets, une rose à chaque pied.

Mais la Cour relève un souci du détail dans les nombreux plis du voile, de la ceinture et de la robe, tranchant avec l'approche épurée de la silhouette incurvée, conférant une impression d'ensemble de volupté.

Aucun autre modèle déposé ne ressemble à celui de X.

Ce modèle a donc un caractère inédit qui lui permet de bénéficier de la protection au titre du droit d’auteur.

Quant à la statuette Dame de Lourdes, il s’agit d’une création originale traduisant une interprétation de la Vierge propre à son auteur, marquée par :

  • la combinaison de cheveux mi-longs ondulés dépassant légèrement du voile
  • les larges ondulations du voile et de la robe
  • le drapé et les creux multiples
  • la longueur de la ceinture et ses nombreux plis
  • le léger fléchissement du genou gauche donnant un mouvement singulier à la robe
  • les mains jointes à hauteur de la fourchette sternale
  • l'absence de couronne
  • une légère inclinaison de la tête vers l'avant-gauche

La contrefaçon du modèle et de la statuette de X est établie dès lors que la statuette de Y en est une copie quasi-servile, et qu’il existe un risque de confusion pour l’observateur.

2nd modèle et statuette Apparition

Tant la statuette de X que celle de Y représentent Bernadette Soubirous agenouillée aux pieds de la Vierge, toutes 2 les mains jointes en prière.

Mais la Cour relève des différences notables entre les 2 statuettes :

  • la position des personnages
  • les inclinaisons des têtes
  • les courbes des vêtements
  • la forme du voile de la Vierge
  • le style et le graphisme, épurés et soignés chez X, lourd et classique chez Y

Il ne saurait donc y avoir contrefaçon.

Puisse cette année 2022 nous offrir quelque miracle et nous tirer de la grotte où nous nous confinons !