Mais si ! Vous allez tout comprendre 

La prestation compensatoire est fixée en fonction des besoins de l’époux à qui elle est versée

Et des ressources de l’autre époux au moment du divorce et dans un avenir prévisible

Tout le monde suit ? Alors, on poursuit !

Les droits successoraux rentrent dans les ressources : en clair, on prend en compte son héritage pour déterminer sa richesse et donc évaluer la prestation qu’il aura à payer

Et la vocation successorale ? Non. Ça veut dire quoi ?

Attention, c’est un peu triste

Les parents d’un époux sont décédés = droits successoraux : on prend en compte l’héritage !

Les parents de l’autre époux ne sont pas décédés = vocation successorale : aucun droit présent : donc pas pris en compte. (Les parents auront peut-être tout dépensé si bon leur semble)

Avouez ! c’est tout de même super simple

Texte : Article 271 du code civil

Jurisprudence : Cour de Cassation, 1ère Chambre Civile, 16 février 2022