Un article du 23 août 2022 intitulé “Usain Bolt moves to trademark signature victory pose” a attiré mon attention (https://www.bbc.com/news/business-62641887). Cette annonce a été largement reprise dans la presse internationale, par exemple dans THE GUARDIAN (https://www.theguardian.com/sport/2022/aug/23/usain-bolt-applies-for-trademark-for-his-familiar-celebration-pose) ou le WASHINGTON POST (https://www.washingtonpost.com/sports/olympics/2022/08/23/usain-bolt-trademark/). Je ne ferai pas de commentaires sur la presse française selon laquelle Usain Bolt voudrait « breveter » (sic) sa pose (https://la1ere.francetvinfo.fr/martinique/usain-bolt-desormais-homme-d-affaires-veut-breveter-sa-pose-de-la-victoire-1315192.html).

Juridiquement, une marque peut porter sur un signe figuratif et notamment sur la stylisation de la pose d’un sportif. Il n’existe donc pas de motif de refus absolu permettant de rejeter une telle demande de marque.

Ce qui est surprenant à la lecture de cet article est surtout la date à laquelle la protection est recherchée puisqu’Usain Bolt a commencé à utiliser cette pose à la fin des années 2000 et qu’il a pris sa retraite en 2017.

En réalité, une recherche sur les bases de données indique qu’Usain Bolt a déposé, dans de nombreux pays du monde, sa pose de la victoire à titre de marque depuis plus de dix ans, par exemple en Union Européenne en 2009 (https://euipo.europa.eu/eSearch/#details/trademarks/008669236), au Canada en 2011 (https://www.tmdn.org/tmview/#/tmview/detail/CA500000152308100) ou en Chine en 2011 (https://www.tmdn.org/tmview/#/tmview/detail/CN500000943016418) et 2015 (https://www.tmdn.org/tmview/#/tmview/detail/CN500001697060925).

Il avait également déposé la marque aux Etats-Unis le 7 janvier 2009 et l’enregistrement avait eu lieu le 28 décembre 2010 (https://tsdr.uspto.gov/#caseNumber=77644497&caseType=SERIAL_NO&searchType=statusSearch).

Cette marque a été annulée en 2017 car Usain Bolt n’a pas fourni une déclaration d’usage de la marque. En effet, contrairement aux pays européens, le titulaire d’une marque US doit déposer une déclaration d’usage de sa marque entre la 5ème et la 6ème année d’enregistrement et, à défaut, sa marque est annulée.

Suite à cette annulation propre aux Etats-Unis, Usain Bolt a donc simplement redéposé dans ce pays  sa pose de la victoire le 17 août 2022 pour un certain nombre de produits (https://tsdr.uspto.gov/#caseNumber=97552042&caseSearchType=US_APPLICATION&caseType=SERIAL_NO&searchType=statusSearch). En dehors des Etats-Unis, cette marque était déjà largement enregistrée et il ne devrait pas y avoir beaucoup de nouveaux dépôts.