Le Tribunal a statué sur l’atteinte à la marque de renommée être la marque figurant à gauche te la demande de marque semi-figurative « ITINERANT » représentée à droite. Les produits sont identiques en classes 18 et 25.

Le Tribunal confirme la position de la chambre de recours selon laquelle la marque antérieure jouissait auprès du grand public italien d’une renommée considérable pour les « doudounes ».

Plusieurs apports sont intéressants :

1️⃣  l’élément figuratif est considéré comme l’élément dominant de demande de marque, l’élément verbal n’étant pas de nature à détourner l’attention du public (« l’élément figuratif dans la marque demandée, en raison de sa représentation, de sa taille, de sa position dans le signe et de sa couleur, est visuellement prédominant. Tout d’abord, il est visuellement frappant, en raison de l’expression renfrognée du canard, de sa silhouette dynamique et de sa stylisation de couleurs noire et orange. Ensuite, il est placé au-dessus de l’élément verbal « itinerant », dans une position centrale, et occupe la surface la plus importante du signe. Enfin, il est distinctif, puisqu’un canard n’a aucun rapport avec les produits en cause ou de signification concrète au regard de ceux-ci.). Il est rare que l’élément verbal ne soit pas dominant au sein d’un signe complexe.

 

2️⃣ Les différences entre les canards (l’orientation du canard, son expression, la forme géométrique dans laquelle il est inséré, les couleurs de son bec, de ses pattes et de son œil) sont considérées comme négligeables, ce qui est assez surprenant

 

3️⃣ L’atteinte à la marque de renommée est reconnue en raison d’un risque de transfert de l’image de la marque antérieure, à savoir ici « une image de qualité, de durabilité, de protection de l’environnement et de charité »