Lorsque les futurs époux se marient sans contrat de mariage, ils sont soumis à ce qui s'appelle le régime légale de la communauté réduite aux acquêts.

Pour bien comprendre les implications, il faut s'atterder sur le avant/après mariage.

Avant le mariage, chacun a pu être propriétaire d'un bien, recevoir une donation ou un héritage. Pendant le mariage chacun restera propriétaire de ses "propres". Par contre, si la communauté afinancé par exemple le crédit d'un bien prorpe acheté avant marage elle pourra réclamer ce qui s'appelle une récompense. Le patrimoine de la communauté s'est appauvvri tadis que celui du prorpéiétaire du bien s'est enrichi.

Pendant le mariage, tout tombe dans la communauté : cela signfiie que les salaires, l'épargne, les biens mobiliers achetés en commun seront communs et partagés par moitié en cas de divorce. Sauf par exemple à prouver que l'aprgne préexistait avant le mariage (un livret A sur lequel l'époux peut justifier d el'existence d'un montant au jour du mariage : il pourra exercer la reprise de ces fonds).  Attention aprce que les fonds mis sur un compte joint sont fongibles : ils se mélangent aux fonds préexistants de sorte qu'il n'est plus possible de les distinguer.

Même lors de l'achat d'un bien lors du amroage sous la communauté, il est possible de faire mentionner les apports en propre, ce qui s'appelle souvent la clause de remploi. Soyez donc attentif à bien faire noter les sommes apportées.

 

Ci-jointe une infographie.