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Maître Pierre-Alain MOGENIER

Avocat au barreau de Lyon

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Photo de Me Pierre-Alain MOGENIER, avocat à LYON CEDEX 03
Compétences : Droit des sociétés, Droit commercial, des affaires et de la concurrence, Droit pénal des affaires, Droit bancaire et boursier, Droit international et de l'Union européenne, Droit de l'arbitrage, Droit immobilier, Droit public
Barreau : Lyon
Adresse : 40 Rue de Bonnel 69484 LYON CEDEX 03

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MONTAGE FINANCIER D’UN LBO

MONTAGE FINANCIER D’UN LBO

Par Pierre-Alain MOGENIER le 04/03/2019
Le leverage buy-out (LBO) ou encore achat par effet de levier désigne un montage juridique et financier ayant pour objet le rachat d’une ou plusieurs entreprises. L’effet de levier est certes financier, mais il est aussi juridique, fiscal et social. L’effet de levier fiscal est sans doute le plus recherché puisque les ... Lire la suite >
LES CONTRATS D’AFFRETEMENT DE NAVIRES

LES CONTRATS D’AFFRETEMENT DE NAVIRES

Par Pierre-Alain MOGENIER le 13/02/2019
Suite à un récent arbitrage traité par le cabinet et. portant sur un litige d’affrètement, nous allons procéder à une analyse de ce type de contrat. Le contrat d’affrètement se distingue du contrat de transport en ce qu’il porte sur le navire alors que le contrat de transport porte sur la ... Lire la suite >
MECANISMES DE FINANCEMENT EN FINANCE ISLAMIQUE

MECANISMES DE FINANCEMENT EN FINANCE ISLAMIQUE

Par Pierre-Alain MOGENIER le 25/01/2019
Comme son nom l’indique la finance islamique est une finance dont les mécanismes se doivent de respecter la loi islamique fondamentale, la Charia. A la différence de la finance traditionnelle, la finance islamique se doit de respecter les préceptes fondamentaux enseignés dans le Coran. Plus particulièrement, la finance ... Lire la suite >
LE NAVIRE ET SES CREANCIERS

LE NAVIRE ET SES CREANCIERS

Par Pierre-Alain MOGENIER le 18/01/2019
Le Cabinet MOGENIER est en mesure de vous accompagner en droit des transports dont en droit maritime. Suite à une affaire récemment traitée par le Cabinet, nous allons nous intéresser plus particulièrement aux voies d’exécution portant sur les navires. De ce fait, nous allons porter notre attention en premier ... Lire la suite >
COMMANDE PUBLIQUE: LES SANCTIONS PENALES

COMMANDE PUBLIQUE: LES SANCTIONS PENALES

Par Pierre-Alain MOGENIER le 18/01/2019
Au-delà des risques d’annulation des contrats de la commande consécutifs à des vices affectant la procédure de passation, les personnes responsables de ces marchés peuvent aussi voir leurs responsabilités pénales engagées par les candidats évincés. Qu’elles soient volontaires ou ... Lire la suite >
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