Médecins, chirurgiens-dentistes, masseurs-kinésithérapeutes : s’associer au sein d’une société d’exercice libéral (SEL) permet de partager des moyens et des investissements, mais expose aussi à des désaccords. Bonne nouvelle : la plupart des conflits entre associés se construisent lentement et peuvent être désamorcés si l’on sait en repérer les premiers signes.

  • Repérer les signaux faibles

Un conflit entre associés naît rarement d’une faute grave. Il s’installe plutôt par petites touches : des décisions qui peinent à aboutir, des réunions qui s’espacent, des sujets que l’on n’aborde plus, des échanges qui deviennent purement formels. Le signal le plus préoccupant apparaît lorsqu’un associé n’ose plus dire qu’il n’est pas d’accord.

Se taire pour préserver l’ambiance revient le plus souvent à différer la crise. À l’inverse, un associé qui impose systématiquement ses choix fragilise tout autant la SEL. L’objectif reste de parvenir à des décisions que chaque praticien peut accepter.

  • Clarifier les règles du jeu

Des statuts, un pacte d’associés ou un règlement intérieur rédigés de manière approximative ouvrent la porte à des lectures divergentes, souvent de parfaite bonne foi. Les points de friction sont bien identifiés : partage des bénéfices, rémunération, investissements, congés, gardes, matériel, recrutement et gouvernance. Les encadrer avec précision permet d’éviter bien des litiges.

Deux principes méritent une attention particulière. Le premier est l’indépendance professionnelle de chaque associé, exigence déontologique commune aux professions de santé : restreindre l’activité d’un associé ou son accès au plateau technique compte parmi les atteintes les plus graves à l’équilibre de la société. Le second est la transparence économique : des rémunérations différentes sont légitimes, dès lors qu’elles reposent sur des critères définis ensemble et appliqués de la même manière à tous.

  • Agir avant que le désaccord ne devienne personnel

Dès les premiers blocages, une médiation ou une conciliation contractuelle permet souvent de renouer le dialogue et de remettre certaines règles à plat. Certaines attitudes, en revanche, aggravent presque toujours la situation : mesures de rétorsion, provocations, décisions imposées ou silence prolongé. Prendre à témoin les patients, les salariés ou les confrères est tout aussi risqué. Cela nuit à la réputation de chacun et rend tout retour en arrière plus difficile.

Plus l’accompagnement intervient tôt, plus une solution amiable reste accessible, sans nécessairement engager de procédure.

Pour une analyse détaillée des signaux d’alerte et des réflexes à adopter face à un conflit entre associés de SEL, consultez l’article complet sur le blog du cabinet Anodys : https://anodys-avocats.com/conflit-associes-sel-medecins/

Rédigé sous la direction de Maître Mylène BERNARDON, spécialisée en droit de la santé, avec la contribution de l’équipe Anodys Avocats.

Cet article est publié à des fins d’information générale. Il ne constitue ni une consultation juridique, ni une prise de position sur une situation individuelle, ni un engagement du cabinet ou de ses avocats dans un dossier particulier. Chaque situation étant spécifique, une analyse au cas par cas est nécessaire. Les exemples, commentaires et analyses présentés sont généraux et peuvent évoluer selon le contexte factuel, la stratégie procédurale et l’état du droit à la date de lecture.