Même sans exercer des fonctions importantes, un salarié peut avoir accès à des marchandises ou des fonds appartenant à l’employeur ou à la clientèle.

Or, un contrat de travail doit être exécuté de bonne foi et il n'est pas possible à un employeur de conserver un salarié auquel, en raison de sa malhonnêteté, il ne peut plus faire confiance.

Lorsqu’il est démontré qu’un salarié a volé au travail, le licenciement pour faute grave est assez souvent justifié comme cela a pu être le cas dans les affaires suivantes :

  • Vol d’un parfum tout en accusant un autre salarié (CA Aix-en-Provence, 09 septembre 2014, n° 13/13275)
  • Vol de 140 € dans la caisse du magasin malgré le fait que l’employé n’avait toujours pas reçu son salaire après 9 jours de retards (CA Aix-en-Provence, 08 janvier 2016, n° 14/12801)
  • Vols répétés de marchandises par un chef d’équipe (CA Nîmes, 12 décembre 2017, n° 16/03076)

Plus que le montant du butin, c'est la personnalité du salarié qui peut déterminer la gravité de la faute.

Des manœuvres frauduleuses pour parvenir au vol ou des responsabilités impliquant un devoir d’exemplarité peuvent inciter l’employeur à choisir le licenciement pour faute grave.

Plus rarement, le vol peut justifier le licenciement pour faute lourde, le salarié pouvant alors être condamné à verser des dommages et intérêts à son employeur.

Attention, la faute lourde n’est caractérisée que si le salarié avait l’intention de nuire à l’entreprise. Or, un salarié n’a pas forcément cette intention lorsqu’il dérobe quelque chose.

En revanche, certaines circonstances peuvent atténuer la faute du salarié.

Un vol unique ne peut pas être traité de la même manière que des vols répétés. De même, une importante ancienneté et un passé disciplinaire vierge peuvent inciter à l’indulgence.

Le vol peut n’être qu’un simple écart de conduite ne méritant pas la sanction la plus sévère.

Un licenciement pour cause réelle et sérieuse peut suffire (Cass. soc., 29 janv. 2008, n° 06-43.501).

Exceptionnellement, il peut arriver qu’un vol dérisoire ne mérite pas le licenciement (Cass. soc., 19 mai 1993, n° 91-43.706). Bien sûr, dans un tel cas, l’employeur est en droit de prononcer une autre sanction comme une mise à pied ou un avertissement.

Inversement, il est arrivé plus d’une fois que le licenciement pour faute grave soit validé même si l’objet volé n’a aucune valeur et malgré plusieurs années de services sans aucune remarque négative (Cass. soc., 25 sept. 2013, n° 12-19.464).