La badgeuse est à la fois l’amie et l’ennemie du salarié.

Le procédé est plutôt fiable pour connaître le temps de travail du personnel. Lorsque le salarié effectue des heures supplémentaires, le fait badger au début et à la fin du service rend difficilement contestable leur existence.

En revanche, le salarié doit s’astreindre à la discipline imposée quant à l’utilisation de la badgeuse.

Un salarié qui utiliserait mal cet outil pourrait être accusé de vouloir s’attribuer des heures de travail qui n’existent pas.

En l’espèce, un salarié ne badgeait pas certains temps de pause et badgeait parfois à l’entrée du service alors qu’il ne reprenait le travail que bien plus tard.

En conséquence, des temps de pause étaient décomptés comme du travail effectif alors qu’aucune prestation n’était effectuée.

L’intéressé a été confondu avec le système de vidéosurveillance puis licencié pour faute grave.

L’employeur invoquait à l’appui du licenciement un comportement frauduleux de la part du salarié.

Pour se défendre, le salarié a invoqué devant la Cour la tolérance de l’employeur. Il estimait ne pas être fautif car ses agissements étaient connus de tous, y compris de ses supérieurs.

Cet argument n’a pas su convaincre car la Cour a estimé que le salarié ne justifiait pas d’une dérogation de la part de ses supérieurs. Agir sans se cacher ne semble pas constituer une telle dérogation.

La Cour a constaté que le salarié n’avait pas à s’affranchir  des consignes de l’employeur quant à l’utilisation de la badgeuse, en particulier pour des raisons personnelles.

Cette décision est logique car l’employeur a l’obligation de veiller au respect de la durée du temps de travail.

Lorsqu’un salarié ne badge pas correctement à l’entrée comme à la sortie du service, il met l’entreprise en difficulté car le contrôle du temps de travail devient plus difficile, voire impossible.

En revanche, la Cour n’a pas retenu l’existence d’une faute grave en l’absence de preuve d’un rappel des règles d’utilisation de la badgeuse.

Les manquements du salarié ont été requalifiés en faute simple, le licenciement devenant ainsi un licenciement pour cause réelle et sérieuse.

Le salarié a donc pu prétendre à quelques indemnités même s’il n’a pu obtenir des dommages et intérêts pour licenciement abusif.

Toutefois, il convient de rappeler que la faute grave d’un salarié peut parfaitement être retenue même sans rappel à l’ordre préalable. Une autre Cour aurait très bien pu retenir la faute grave.

En conclusion, mieux vaut ne pas prendre de libertés avec la badgeuse. Une erreur de pointage peut très vite coûter un emploi.